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L’Institut monétaire européen (1994-1998)

En 1992, le traité sur l’Union européenne, également connu sous le nom de traité de Maastricht, établissait une feuille de route vers une monnaie unique et une banque centrale commune pour l’Union européenne (UE). Dans ce cadre, l’Institut monétaire européen (IME) a​ été créé en janvier 1994, ce qui a constitué une étape intermédiaire, mais cruciale, vers la mise en place de la Banque centrale européenne (BCE). À la différence du Comité des gouverneurs auparavant, l’IME était doté de la personnalité juridique et s’est rapidement développé, en tant qu’organisation mais aussi en termes d’effectifs. Le premier président de l’IME, Alexandre Lamfalussy, a été remplacé en juillet 1997 par Willem Frederik Duisenberg, qui est par la suite devenu le premier président de la BCE en 1998. Le président de l’IME en présidait le Conseil, qui comprenait également le vice-président de l’IME et les gouverneurs des banques centrales des États membres de l’UE.

Au cours des quatre années et demie suivantes, l’IME a rapidement mis en place sa structure organisationnelle. D’importants travaux ont été réalisés en parallèle par des sous-comités, des groupes de travail et des équipes de travail spécifiques des banques centrales et de l’IME, une structure de coopération qui avait déjà été établie par le Comité des gouverneurs.

Le principal objectif de l’IME consistait à établir le Système européen de banques centrales, comprenant la BCE, et à poser les jalons de la nouvelle monnaie unique. Il a également accompli certaines tâches opérationnelles, telles que le remplacement du Fonds européen de coopération monétaire. L’IME visait à :

  • mieux coordonner la politique monétaire dans l’UE
  • assurer la stabilité financière
  • améliorer les systèmes de paiement (transfrontaliers) dans l’UE
  • mettre en place un cadre réglementaire, organisationnel et logistique
  • élaborer une stratégie de politique monétaire commune pour l’euro
  • préparer un marché monétaire unique

Le fonds de l’IME représente l’équivalent d’environ 85 mètres de documents papier, portant principalement sur les réunions, les documents de travail et les rapports du Conseil de l’IME et du Comité des suppléants ainsi que des sous-comités et des groupes d’experts sur la politique monétaire, les changes, les systèmes de paiement, la surveillance bancaire, les statistiques, la création des billets et d’autres questions relevant des compétences de l’IME. Ces documents sont également liés aux relations avec les institutions et forums européens et internationaux. Ils couvrent essentiellement la période allant de 1994 à 1998 et sont rédigés pour la plupart en anglais, en français et en allemand.

Parcourez les sections ci-dessous pour connaître les documents disponibles.

IME 1 Statut, organisation et administration

La première section comprend la documentation relative à la création (et la liquidation) de l’IME ainsi qu’aux activités interdisciplinaires, telles que la gestion financière, du personnel et des locaux, les archives et l’audit.

1993-1998

IME 1.1 Fondation et constitution

1992-1998

IME 1.2 Organisation interne

1993-1998

IME 1.3 Finances, budget et contrôles internes

1994-1998

IME 1.4 Locaux de l’IME

1993-1998

IME 1.5 Ressources humaines et relations avec le personnel

1994-1998

IME 1.6 Gestion de l’information

IME 2 Communication et relations publiques

La deuxième section couvre des sujets liés aux activités de relations publiques de l’IME, en particulier des présidents Alexandre Lamfalussy et Wim Duisenberg, mais également du directeur général Robert Raymond et de certains membres du personnel. Elle comprend les discours qu’ils ont prononcés ainsi que les documents liés aux visites effectuées ou aux visiteurs reçus au siège de l’IME.

1994-1998

IME 2.1 Discours et contributions du président et du directeur général

1994-1998

IME 2.2 Discours et contributions des membres du personnel

1994-1999

IME 2.3 Publications de l’IME et questions connexes

1994-1998

IME 2.4 Visites et visiteurs

1994-1998

IME 2.5 Séminaires et conférences de l’IME

1994-1998

IME 2.6 Contacts avec les médias et le public

IME 3 Organisation et réunions des fonctions exécutives

La troisième section regroupe la documentation relative aux réunions du Conseil de l’IME et du Comité des suppléants.

1994-1998

IME 3.1 Organisation et réunions du Conseil de l’IME

1994-1998

IME 3.2 Organisation et réunions du Comité des suppléants

IME 4 Coordination des opérations et politiques monétaires

La quatrième section couvre les principales activités préparatoires en vue de la troisième phase de l’Union économique et monétaire (UEM) ainsi que les activités des groupes d’experts dans le domaine de la politique monétaire qui avaient déjà été lancées pendant la période du Comité des gouverneurs.

1993-1998

IME 4.1 Phases de l’intégration monétaire dans les années 1990

1993-1998

IME 4.2 Cadre relatif aux politiques, instruments et procédures

1993-1998

IME 4.3 Observations et activités en lien avec les évolutions monétaires, financières et économiques

1995-1998

IME 4.4 Sous-comité de politique monétaire (SCPM) : sous-structures

1994-1998

IME 4.5 Sous-comité de politique monétaire (SCPM) : comptes rendus et activités

IME 5 Opérations et politiques en matière de changes et de mouvements de capitaux

La cinquième section porte sur les questions de change et les documents établis lors de forums d’experts. La politique de change et son harmonisation en vue de la troisième phase de l’Union économique et monétaire (UEM) constituaient une activité centrale de l’IME.

1996-1997

IME 5.1 Activités de coopération

1995-1998

IME 5.2 Cadre juridique des politiques et des procédures

1994-1998

IME 5.3 Observations et opérations de change et mouvements de capitaux

1993-1998

IME 5.4 Sous-comité de politique de change (SCPC) : sous-structures

1994-1998

IME 5.5 Sous-comité de politique de change (SCPC) : comptes rendus et activités

IME 6 Systèmes de paiement et politiques en la matière

La sixième section couvre des sujets liés aux systèmes de paiement. L’unification des marchés financiers de l’Union européenne (UE) et la numérisation croissante du secteur bancaire a nécessité une coopération étroite entre les banques centrales et d’autres autorités au niveau supranational.

1994-1998

IME 6.1 Activités de coopération

1993-1998

IME 6.2 Cadre juridique des politiques et des procédures

1994-1998

IME 6.3 Groupe de travail sur les systèmes de paiement dans l’UE : sous-structures

1993-1998

IME 6.4 Groupe de travail sur les systèmes de paiement dans l’UE : comptes rendus et activités

IME 7 ECU et développement et activités du Système monétaire européen (SME)

La septième section porte sur les activités précédemment effectuées par le Fonds européen de coopération monétaire et reprises par l’IME. Ces activités étaient menées dans le cadre du Système monétaire européen, qui a été remplacé par l’euro en 1999.

1993-1998

IME 7.1 Coopération au sein du Système monétaire européen

1994-1998

IME 7.2 Passage à l’euro

IME 8 Développement et politiques en matière de surveillance bancaire

La huitième section traite des activités menées par l’IME sur des sujets liés à la stabilité bancaire, aux risques et à la surveillance bancaire ainsi que des forums d’experts s’y rapportant.

1991-1992, 1994-1998

IME 8.1 Sous-comité de surveillance bancaire (SCSB) : sous-structures

1993-1998

IME 8.2 Sous-comité de surveillance bancaire (SCSB) : comptes rendus et activités

IME 9 Préparation du billet de banque européen

La neuvième section couvre les questions liées à la préparation des spécifications techniques, des exigences juridiques et du graphisme des futurs billets communs entreprise par l’IME, les banques centrales et, en particulier, les groupes d’experts. Elle contient également les archives relatives au processus de sélection du graphisme le plus approprié pour les billets de banque.

1994-1998

IME 9.1 Groupe de travail sur l’impression et l’émission d’un billet de banque européen : comptes rendus et activités

1994-1998

IME 9.2 Groupe de travail sur l’impression et l’émission d’un billet de banque européen : sous-structures

1994-1998

IME 9.3 Questions juridiques liées aux billets

1993-1998

IME 9.4 Graphisme des billets

1994-1998

IME 9.5 Aspects techniques et production des billets

IME 10 Questions statistiques

La dixième section porte sur l’harmonisation et le réajustement des méthodes statistiques requis par l’unification économique et monétaire européenne ainsi que sur la coopération entre l’IME, les groupes d’experts des banques centrales et d’autres organes sur des questions statistiques. L’IME a également publié des séries de données statistiques.

1994-1998

IME 10.1 Activités de coopération

1993-1998

IME 10.2 Cadre relatif aux politiques, méthodologies et questions techniques

1993-1998

IME 10.3 Groupe de travail sur les statistiques (GTS) : sous-structures

1993-1998

IME 10.4 Groupe de travail sur les statistiques (GTS) : comptes rendus et activités

IME 11 Répartition et comptabilité des revenus monétaires

La onzième section traite des discussions qui se sont tenues au sein des banques centrales, de l’IME et, en particulier, des forums d’experts sur les méthodes comptables et les revenus monétaires.

1994-1998

IME 11.1 Groupe de travail sur les questions de comptabilité (GTQC) : sous-structures

1994-1998

IME 11.2 Groupe de travail sur les questions de comptabilité (GTQC) : organisation, réunions et activités

IME 12 Technologies et systèmes d’information

La douzième section porte sur les efforts accomplis en vue de la mise en place des systèmes et infrastructures d’information pour l’IME et de leur préparation pour les futures activités communes.

1993-1997

IME 12.1 Groupe de travail sur les systèmes d’information (GTSI) : organisation et réunions

1994-1997

IME 12.2 Conception et mise en œuvre des systèmes

IME 13 Aspects internationaux de la politique monétaire

La treizième section traite des relations européennes et internationales de l’IME au-delà des banques centrales

1992-1998

IME 13.1 Contexte européen et des institutions de l’UE

1996-1998

IME 13.2 Contexte international

IME 14 Questions juridiques

La quatorzième section couvre les questions juridiques liées à l’IME et à ses activités. Bien que les autres sections du fonds de l’IME contiennent des documents juridiques, cette section porte plus particulièrement sur les activités des forums réunissant des spécialistes du droit et sur un ensemble de textes fondamentaux.

1995-1998

IME 14.1 Groupe de travail des experts juridiques (GTEJ) et sous-structures : organisation et réunions

1994-1998

IME 14.2 Conseils et consultations juridiques

1995-1997

IME 14.3 Activités diverses

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